Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DE LA REVOLE
Numéro de dépôt :
921787
Date de dépôt :
11/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVEE DE LA REVOLE
Déposée le 11 avril 1975 par monsieur Baronnat (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE LA REVOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DE LA REVOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CUVEE DE LA REVOLE est expirée depuis le 11 avril 1985.
Baronnat (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-456